Informations légales concernant le site News Site
Nom : News Site
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Capital social : 10 000 €
Siège social : 123 Avenue des Sports, 75001 Paris, France
RCS : Paris B 123 456 789
SIRET : 123 456 789 00012
TVA intracommunautaire : FR12 123456789
Nom : Jean Dupont
Qualité : Directeur général
Hébergeur : OVH SAS
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 09 72 10 10 07
Site web : www.ovh.com
Email : contact@newssite.fr
Téléphone : +33 1 23 45 67 89
Adresse postale : 123 Avenue des Sports, 75001 Paris, France
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l'année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions.
Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l'adresse contact@newssite.fr, en décrivant le problème de la façon la plus précise possible.
Les sites internet peuvent proposer des liens vers d'autres sites internet ou d'autres ressources disponibles sur Internet. News Site ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet.
News Site ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes.
Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d'utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l'échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.